MODÈLE DE LISTE DE CONTRÔLE POUR LA GESTION DES DÉCHETS DE CONSTRUCTION

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--- PLANIFICATION DE PROJET ET ÉVALUATION DES DÉCHETS ---
[ ] Description du projet
[ ] Durée estimée du projet (jours)
[ ] Date de début du projet
[ ] Type de projet (ex. : construction neuve, démolition, rénovation) (Nouvelle construction, Démolition, Rénovation, Autre)
[ ] Volume total de déchets estimé généré (Yards cubes)
[ ] Flux de déchets potentiels identifiés (Évaluation initiale) (Béton, Bois, Métaux, Asphalte, Plâtre de cloison, Carton, Plastiques, Sol/Roche, Déchets dangereux)
[ ] Plan du site (Indiquant les zones de stockage des déchets)

--- IDENTIFICATION DES FLUX DE DÉCHETS ---
[ ] Identifier les déchets courants (Béton et maçonnerie, Bois, Métaux (Acier, Aluminium), Plastiques, Carton et papier, Asphalte, Placo, Terre et matériaux excavés, Peinture et revêtements, Déchets dangereux (ex. : peinture au plomb, amiante))
[ ] Quantité estimée de béton/maçonnerie (tonnes)
[ ] Quantité estimée de bois (veracres)
[ ] Détails sur les flux potentiels de déchets dangereux
[ ] Méthode de stockage actuelle des déchets de bois (Tas de déchets de bois désigné, Conteneurisé, Autres (Préciser))
[ ] Plan du site indiquant les emplacements de stockage des déchets

--- STRATÉGIES DE RÉDUCTION DES DÉCHETS ---
[ ] Objectif de réduction des déchets estimé (%)
[ ] Description du plan de réduction des déchets
[ ] Techniques de réduction des déchets sélectionnées (Cochez toutes les cases applicables) (Concevoir pour la déconstruction, Substitution de matériaux (par ex. contenu recyclé), Préfabrication et construction modulaire, Optimisation de la commande de matériaux, Programmes d'échange de déchets, Démolition avant construction)
[ ] Pourcentage de contenu recyclé utilisé (Objectif)
[ ] Actions spécifiques pour réduire les déchets de construction et de démolition
[ ] Type de procédure de commande de matériaux (Juste-à-temps, Calcul détaillé des quantités, Analyse de données historiques)

--- RÉUTILISATION ET RECYCLAGE DES MATÉRIAUX ---
[ ] Volume estimé de matériaux réutilisables (yards cubes)
[ ] Méthode de réutilisation des matériaux (Réutilisation sur site, Donation, Vente au parc à ferraille, Autres)
[ ] Description du plan de réutilisation/recyclage des matériaux
[ ] Matériaux recyclables triés sur site (Béton, Bois, Métal, Carton, Plastiques, Asphalte, Autre)
[ ] Documentation des accords/contrats de recyclage (le cas échéant)
[ ] Poids/volume estimé des matériaux recyclés (livres/tonnes/verges cubes)

--- ÉLIMINATION RESPONSABLE DES DÉCHETS ---
[ ] Vérification de la méthode d'élimination (Décharge, Incinération, Valorisation énergétique, Autre (Préciser))
[ ] Nom de l'installation d'enfouissement/d'élimination et numéro de permis
[ ] Volume de déchets estimé (Verges cubiques)
[ ] Bordereau de déchets ou ticket d'élimination
[ ] Détermination des déchets dangereux (le cas échéant) (Oui, Non, Inconnu)
[ ] Description de toute exigence de manutention spéciale
[ ] Date d'élimination

--- GESTIONNAIRE DE DÉCHETS ET VÉRIFICATION DES INSTALLATIONS ---
[ ] Haulier agréé ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Numéro de permis de camionnage
[ ] Permis d'établissement valide ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Date d'expiration du permis d'établissement
[ ] Résumé du dossier de conformité de l'établissement (ex. : inspections, violations)
[ ] Copie du certificat d'assurance de l'entreprise de transport
[ ] L'établissement est-il autorisé à traiter ce type de déchets ? (Oui, Non, N/A)

--- DOCUMENTATION ET TENUE DES DOSSIERS ---
[ ] Date de l'évaluation des déchets
[ ] Déchets totaux estimés générés (tonnes)
[ ] Déchets recyclés (tonnes)
[ ] Déchets envoyés à l'enfouissement (tonnes)
[ ] Description des flux et des quantités de déchets
[ ] Manifestes de déchets/Registres d'élimination
[ ] Nom de la société de gestion des déchets (Haulage 1, Hauler 2, Hauler 3)
[ ] Notes/Commentaires sur les pratiques de gestion des déchets

--- FORMATION ET COMMUNICATION ---
[ ] Sujets abordés dans la formation en gestion des déchets (Identification des déchets, Procédures de recyclage, Méthodes d'élimination appropriées, Manutention des déchets dangereux, Prévention et intervention en cas de déversement, Exigences légales)
[ ] Nombre d'employés formés
[ ] Date de la dernière session de formation
[ ] Résumé du contenu de la formation
[ ] Méthode de formation (En personne, En ligne, Combinaison)
[ ] Télécharger les dossiers de formation/certificats

--- ENTRETIEN DES LOCAUX ET CONFINEMENT DES DÉCHETS ---
[ ] Emplacements désignés des conteneurs à déchets
[ ] Types de conteneurs disponibles (ex. : gravats, benne, palettes) (Débris de construction et de démolition, Conteneur déplaçable, Recyclage de palettes, Recyclage du carton, Recyclage des métaux)
[ ] Nombre de bacs à ordures sur place
[ ] État du couvercle du conteneur (Fermé hermétiquement) (Oui, Non, N/A)
[ ] Description des mesures de prévention des déversements
[ ] Date de dernière inspection de ménage
[ ] Preuves de mesures de contrôle de la poussière (par exemple, arrosage, barrières) (Oui, Non, N/A)

--- CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE ET RAPPORTS ---
[ ] Ordonnance locale de gestion des déchets applicable : (Aucun, Ordonnance A, Ordonnance B, Autre (Préciser))
[ ] Permis de gestion des déchets d'État requis ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Date du dernier audit de conformité réglementaire :
[ ] Production annuelle estimée de déchets (tonnes) :
[ ] Résumé de la soumission du plan de gestion des déchets aux autorités :
[ ] Pièces justificatives (ex. permis, manifestes) :
[ ] Fréquence de déclaration (selon les réglementations) : (Mensuel, Trimestriel, Annuellement, Autre (Préciser))

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