VALIDATION DU PROCESSUS DE DÉDOUANEMENT

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--- REVUE ET EXACTITUDE DE LA DOCUMENTATION ---
[ ] Facture commerciale – Copie numérisée
[ ] Liste de colisage – Copie téléchargée
[ ] Copie du Bon de livraison / Bordereau d'expédition
[ ] Devise de la facture (USD, EUR, GBP, JPY, Autre)
[ ] Numéro de facture
[ ] Description des marchandises (tel que figurant sur la facture)
[ ] Conditions de vente (Incoterms) (CAF, CIF, EXW, DAA, Autre)
[ ] Date de facture

--- VÉRIFICATION DES IMPORTATEURS ET EXPORTATEURS ---
[ ] Importer le type d'entité juridique (Individu, Société à responsabilité limitée, Partenariat
, Confiance, Autre)
[ ] Numéro d'immatriculation de l'importateur / Numéro de TVA
[ ] Pays d'enregistrement (États-Unis, Canada, Mexique, Chine, Allemagne, Royaume-Uni, Autre)
[ ] Nom de l'exportateur
[ ] Personne-ressource pour les exportations
[ ] Statut de vérification de l'exportation
 (Vérifié(e), En cours de vérification, Non vérifié(e))
[ ] Observations/Commentaires concernant la vérification des importateurs/exportateurs

--- CLASSIFICATION ET ÉVALUATION DES CODES HS ---
[ ] Code HS attribué par l'importateur/exportateur (Correct, Incorrect - Nécessite une correction, Incertain – Nécessite des investigations supplémentaires.)
[ ] Code HS
[ ] Valeur déclarée (Devise)

[ ] Méthode d'évaluation appliquée
[ ] Documentation des méthodes d'évaluation (Documentation complète et disponible, Documentation incomplète, Documentation indisponible)
[ ] Documents justificatifs d'évaluation
[ ] Taux de droit applicable (%)

[ ] Justification de l'évaluation (si nécessaire)

--- CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE ET PERMIS ---
[ ] Accords commerciaux applicables utilisés ? (ALENA/USMCA
, Accord commercial UE, L'ASEAN, Autre (Préciser dans TEXTE_LONG)
, Rien.)
[ ] Permis/Licences requis (Cocher toutes les cases pertinentes) (Licence d'importation, Licence d'exportation
, Certificat de santé, Certificat phytosanitaire, Permis de circulation, Autre (Préciser dans LONG_TEXT), Non applicable.
)
[ ] Préciser les autres permis/licences (si l'option ci-dessus est sélectionnée)
[ ] Télécharger les copies des permis/licences requis
[ ] Conformité aux réglementations en matière de sanctions ? (Oui., Non., Non applicable.)
[ ] Décrivez les mesures prises pour garantir la conformité à la réglementation en matière de sanctions (si « Oui » a été sélectionné ci-dessus).
[ ] Date d'expiration du permis/de la licence (le cas échéant)

--- PERFORMANCE DES TRANSITAIRES ---
[ ] Nombre d'erreurs de dégagement au dernier trimestre
[ ] Temps de réponse des courtiers aux demandes (moyenne)
 (Dans l'heure., 1 à 4 heures, 4 à 8 heures, 8 heures et plus)
[ ] Synthèse de l'efficacité de la communication des courtiers
[ ] Services fournis par le courtier (Cocher toutes les options pertinentes)
 (Classification, Documentation
, Paiement des droits douaniers, Obtention de permis, Conseils réglementaires, Audits de conformité)
[ ] Niveau général de satisfaction des courtiers (Très satisfait(e)
, Satisfait(e), Neutre, Déçu(e), Très mécontent(e)
)
[ ] Date du dernier examen de performance du courtier
[ ] Des problèmes ou des inquiétudes concernant la performance du courtier ?

--- GESTION DES ARCHIVES ET PISTE D'AUDIT ---
[ ] Date de présentation de la déclaration douanière
[ ] Numéro de référence de déclaration

[ ] Copie du formulaire de déclaration douanière
[ ] Notes/Commentaires sur la soumission de la déclaration (p. ex., instructions spéciales, précisions)
[ ] Date d'approbation du dédouanement
[ ] Résumé de la communication des autorités douanières (courriels, lettres, relevés d'appels)

[ ] Documents justificatifs (p. ex., facture commerciale, bordereau d'expédition)
[ ] Mode de paiement des droits et taxes (Virement bancaire
, Carte de crédit, Autre)

--- INTÉGRATION DE SYSTÈMES ET FLUX DE DONNÉES ---
[ ] Fréquence de transmission de données
[ ] Méthode de transmission des données (API, EDI, Téléchargement manuel, SFTP)
[ ] Point(s) d'intégration du système (Système ERP, Système de gestion d'entrepôt, Système de gestion du transport (SGT), Système de transitaires en douane)
[ ] Décrire les champs de données transférés
[ ] Taux d'erreur de transmission (%)

[ ] Date du dernier test d'intégration des données
[ ] Décrivez les erreurs de mapping de données rencontrées récemment.

--- ÉVALUATION DES RISQUES ET MESURES D'ATTÉNUATION ---
[ ] Identifier les risques potentiels de mauvaise classification des codes HS. (Bas, Moyen, Haut)
[ ] Valeur estimée des biens à risque (USD)
[ ] Décrire les stratégies d'atténuation des risques liés aux codes HS.
[ ] Lequel des documents suivants est particulièrement vulnérable aux modifications frauduleuses ? (Facture commerciale
, Liste de bagages, Certificat d'origine
, Connaissement)
[ ] Date du dernier examen de l'évaluation des risques
[ ] Existe-t-il une procédure pour vérifier l'authenticité des documents fournisseurs ? (Oui., Non., Non applicable.
)
[ ] Décrivez les audits douaniers ou pénalités récents rencontrés et les mesures correctives prises.

--- EXAMEN ET DÉCLARATION POST-DÉDOUANEMENT ---
[ ] Date de levée de restriction
[ ] Droits Totaux Versés
[ ] Retards rencontrés (jours)

[ ] Résumé des problèmes/écarts
[ ] Statut de conformité (p. ex. Conforme, Problème mineur, Problème majeur)
 (Conforme, Petit problème, Problème majeur)
[ ] Facteurs contribuant aux retards (Cocher toutes les réponses applicables) (Documentation incorrecte, Demande à l'administration des douanes, Erreur de courtier, Erreur d'importation/d'exportation, Problèmes système)
[ ] Mesures correctives proposées/prises
[ ] Examen réalisé par

--- FORMATION ET COMPÉTENCES ---
[ ] Nombre d'employés impliqués dans le dédouanement
[ ] Quels modules de formation aux douanes les employés ont-ils suivis ?
 (Classification du code HS, Réglementations à l'importation, Réglementations à l'exportation, Méthodes d'évaluation, Préparation de documents
, Communication avec le dédouanement)
[ ] Date de la dernière formation aux opérations douanières
[ ] Décrivez le processus d'intégration du personnel nouvellement embauché en douane.
[ ] Mode de diffusion de la formation (choisir une option)
 (Modules en ligne, Formation en salle, Programme de mentorat, Combinaison de méthodes)
[ ] Veuillez joindre des copies de vos certificats de formation (le cas échéant).
[ ] Score à un récent test de connaissances en matière de dédouanement (sur 100)

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