MODÈLE DE LISTE DE CONTRÔLE D'AUDIT DE LA GESTION DES DÉCHETS INDUSTRIELS

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--- CARACTÉRISATION ET TRI DES DÉCHETS ---
[ ] Méthode d'identification des flux de déchets (Examen des Fiches de Données de Sécurité, Connaissance du processus, Analyse de laboratoire, Caractérisation précédente des déchets)
[ ] Fluxes de déchets identifiés (Acides, Fondations, Solvants, Métaux, Huiles, Les boues, Papier/Carton, Plastiques, Le gaspillage alimentaire)
[ ] Méthode de ségrégation utilisée
 (Conteneurs de couleurs, Zones désignées, Obstacles physiques, Personnel dévoué)
[ ] Description détaillée des procédures de ségrégation
[ ] Nombre de conteneurs de déchets triés
[ ] Photos des zones de tri sélectif

--- STOCKAGE ET CONFINEMENT DES DÉCHETS ---
[ ] Emplacement de la zone de stockage principal des déchets
[ ] Nombre de conteneurs de déchets en service
[ ] Type de conteneur (p. ex. fûts, poubelles, compacteurs)
 (Tambours, Conteneurs, Compacteurs, Conteneurs à ridelle, Autre)
[ ] État du conteneur (Sélectionnez toutes les options qui s'appliquent)
 (Pas de fuites., Dommages apparents, Corrosion, Apprêté avec précision, Bien fermé)
[ ] Date du dernier contrôle de conteneur
[ ] Observations concernant l'inspection des conteneurs (Fuites, dommages, etc.)
[ ] Contention secondaire en place ? (Oui, Non., N/A
)

--- GESTION DES DÉCHETS DANGEREUX ---
[ ] Méthode de détermination des déchets dangereux (Connaissance des processus, Test, Examen des fiches de données de sécurité, Autre)
[ ] Quantité totale de déchets dangereux produite (lbs/mois)

[ ] Codes des déchets dangereux (EPA)
 (D001 – Inflammable, D002 - Corrosif, D003 - Réactif, D004 - Toxique, déchets figurant sur la liste F, déchets classés K, déchets classés P, déchets figurant sur la liste U)
[ ] Fiches de données de sécurité pour les produits chimiques clés
[ ] Date de la dernière inspection de la zone de stockage des déchets dangereux
[ ] Description du plan de gestion des déversements/rejets
[ ] État du conteneur
 (Bon., Juste, Pauvre)
[ ] Nom de la personne responsable de la gestion des déchets dangereux

--- GESTION DES DÉCHETS NON DANGEREUX ---
[ ] Volume estimé des déchets non spécifiques (mètres cubes/semaine)
[ ] Poids estimé des matériaux recyclables collectés (kg/semaine)
[ ] Type de programme de recyclage actuel (Tri-flux, Double flux, Source-séparé, Pas de programme de recyclage.
)
[ ] Matériaux recyclables collectés (Cocher toutes les réponses pertinentes)
 (Papier et carton, Plastiques, Métaux, Verre, Organiques (Compostables))
[ ] Date de dernière révision des contrats d'élimination des déchets
[ ] Description des stratégies de réduction des déchets mises en œuvre
[ ] Méthode d'élimination des déchets (Décharge, Valorisation énergétique des déchets, Autre (préciser)
)

--- MANIFESTES DES DÉCHETS ET TENUE DE REGISTRES ---
[ ] Date de création du manifeste
[ ] Numéro de manifeste
[ ] Informations sur le générateur (Nom, Adresse, Numéro d'identification de l'EPA)

[ ] Informations sur le transporteur (Nom, Numéro de licence)
[ ] Informations sur l'installation de traitement/d'élimination (Nom, Numéro de permis)

[ ] Description des déchets (y compris les codes déchets de l'EPA)

[ ] Quantité de déchets (unités)
[ ] Statut (par exemple : initial, partiel, final) (Initial
, Partiel, Final)
[ ] Copie numérisée du manifeste

--- RÉPONSE AUX SITUATIONS D'URGENCE ET PRÉVENTION DES DÉVERSEMENTS ---
[ ] Date du dernier exercice de réponse aux déversements
[ ] Date du dernier examen du plan de prévention des déversements
[ ] Temps de réponse typique en cas de déversement
[ ] Résumé des procédures du plan de prévention des déversements
[ ] Emplacement des kits de réponse aux déversements
[ ] Équipement de gestion des déversements disponible (sélectionner toutes les options pertinentes)
 (Serviettes absorbantes, Boum
, Agents neutralisants, Équipement de protection individuelle (EPI), Pelles et Seaux)
[ ] Personne-ressource principale en cas de déversement (Nom 1
, Nom 2, Nommez 3.)
[ ] Téléchargement du document de plan de prévention des déversements

--- FORMATION ET SENSIBILISATION DES EMPLOYÉS ---
[ ] Nombre de collaborateurs formés aux procédures de gestion des déchets
[ ] Date de la dernière formation à la gestion des déchets
[ ] Mode de diffusion de la formation (choisir une option)
 (En personne, En ligne, Combinaison)
[ ] Bref aperçu du contenu de la formation abordé
[ ] Sujets abordés dans la formation à la gestion des déchets (cochez toutes les réponses applicables)
 (Identification des déchets dangereux, Tri du déchets
, Intervention en cas de déversement, Utilisation correcte des contenants, Exigences en matière de conservation des documents, Informations de contact en cas d'urgence)
[ ] Télécharger les relevés de formation ou les certificats
[ ] Fréquence des formations de recyclage (choisissez une option) (Annuellement, Tous les deux ans, Selon les besoins)

--- CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE ET PERMIS ---
[ ] Numéro(s) de permis
[ ] Date du dernier renouvellement de permis
[ ] Date de renouvellement du permis suivante
[ ] Limite de validité (en jours)
[ ] Autorité réglementaire principale (EPA, Agence Départementale de l'Environnement, Autorité locale)
[ ] Résumé des réglementations applicables
[ ] Copies des permis essentiels
[ ] Toutes les autorisations sont-elles à jour ?
 (Oui., Non., N/A
)

--- INITIATIVES DE RÉDUCTION DES DÉCHETS ET DE RECYCLAGE ---
[ ] Production de déchets de base (tonnes/an)
[ ] Taux actuel de déviation des déchets (%)

[ ] Description des stratégies de réduction des déchets mises en œuvre
[ ] Programmes de recyclage actuellement en place (cochez toutes les réponses pertinentes)
 (Papier, Carton, Plastique, Métal
, Verre, Déchets organiques (compostage), Déchets électroniques, Autre (Préciser dans un champ de texte long)
)
[ ] Méthode actuelle de gestion des déchets organiques (Compostage sur place, Compostage hors site, Digestion anaérobie, Décharge, Non applicable.
)
[ ] Date du dernier audit des déchets
[ ] Quantité de matériaux détournés par le recyclage (en tonnes)

[ ] Détails sur les programmes d'engagement des employés pour la réduction des déchets

--- GESTION DES SOUS-TRAITANTS ---
[ ] Entreprise Générale [Nom de l'entreprise]
[ ] Personne de contact du contractant
[ ] Date d'expiration du contrat (AAAA)

[ ] Types de déchets gérés par le contractant (Déchets dangereux, Déchet non dangereux, Matériaux recyclables, Déchets dangereux universels)
[ ] Document contractuel

[ ] Date du dernier examen de performance du contracteur
[ ] Observations sur la performance des entrepreneurs (sécurité, conformité, etc.)
[ ] Statut de l'agrément de l'entrepreneur (Actif, Suspendu, Expiré(e))

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