EXAMEN DE LA POLICE D'ASSURANCE

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--- APERÇU ET PORTÉE DE LA POLITIQUE ---
[ ] Numéro de police

[ ] Date d'entrée en vigueur
[ ] Date d'expiration de la police
[ ] Limite totale de la police
[ ] Nom de l'assureur (Assureur 1, Assureur 2, Assureur 2
)
[ ] Brève description de la couverture (telle qu'indiquée dans la police d'assurance)
[ ] Type de police (Assurance marchandises, Assurance entrepôts, Assurance automobile commerciale, Responsabilité civile générale)
[ ] Montant déductible

--- ADÉQUATION DE LA COUVERTURE – MARCHANDISES EN TRANSIT
 ---
[ ] Valeur maximale par envoi déclarée (USD)

[ ] Modes de transport concernés ? (Route, Rail, Mer, Air, Intermodal)
[ ] Limites de couverture par unité (USD)
[ ] Types de biens couverts ? (Électronique, Alimentation et boissons, Machines, Vêtements, Produits périssables, Matériaux dangereux)
[ ] Décrivez les exigences particulières de manutention pour les marchandises.
[ ] Type de couverture de transport ? (Tous risques, Périls Nommés)
[ ] Télécharger le relevé d'expédition (pour examen)

--- ADÉQUATION DE LA COUVERTURE – ENTREPÔTS / INSTALLATIONS DE STOCKAGE
 ---
[ ] Coût de remplacement estimé (bâtiment)

[ ] Valeur des stocks (totale)

[ ] Valeur du matériel (entrepôt)

[ ] Description de la construction de l'entrepôt (matériaux, âge, etc.)
[ ] Risques potentiels présents (cochez toutes les cases applicables)
 (Matériaux inflammables, Produits chimiques dangereux, Biens de grande valeur, Zone sismique, Zone inondable, Proximité de l'aéroport)
[ ] Type de système de lutte contre l'incendie (Système d'arrosage, Extincteurs uniquement, Autre (Préciser dans un champ de texte long)
)
[ ] Date de la dernière inspection de sécurité de l'entrepôt
[ ] Décrivez les rénovations récentes ou à venir, ainsi que les changements apportés aux opérations d'entrepôt.

--- ADÉQUATION DE LA COUVERTURE – VÉHICULES ET ÉQUIPEMENTS ---
[ ] Valeur totale du parc automobile (USD)
[ ] Types de véhicules couverts (cocher toutes les réponses pertinentes)
 (Voitures/Berlines, Camions (légers)
, Camions (Moyennes charges), Camions (lourds)
, Bandes-annonces, Chariots élévateurs, Équipements spécialisés (p. ex. chambres froides))
[ ] Limites de couverture par véhicule (USD)

[ ] Description des équipements spécifiques (si applicable)
[ ] Type de couverture d'équipement (collision, vol, tous risques, etc.) (Collision
, Vol, global
, Responsabilité, Tous risques)
[ ] Documents d'immatriculation (Exemple)

[ ] Franchise par incident (USD)

[ ] Informations concernant les baux et accords existants

--- COUVERTURE RESPONSABILITÉ ---
[ ] Limite de couverture de responsabilité civile (par événement)
[ ] Limites de responsabilité civile (global)
[ ] Couverture en cas de blessure d'un tiers ? (Oui., Non., Inconnu(e)
)
[ ] Couverture pour les dommages immobiliers ?
 (Oui., Non., Inconnu(e)
)
[ ] Description des obligations couvertes (p. ex. avaries de marchandises, accidents)
[ ] La police couvre-t-elle les frais de défense juridique ? (Oui., Non., Inconnu(e)
)
[ ] Y a-t-il des exclusions de responsabilité spécifiques ?

--- COUVERTURE EN CAS D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ ---
[ ] Limite maximale de couverture pour interruption d'activité (USD)

[ ] Période de carence (en jours)

[ ] Décrivez les causes potentielles d'interruption d'activité couvertes par cette police (par exemple, incendie, inondation, perturbation de la chaîne d'approvisionnement).
[ ] La police comprend-elle une couverture pour interruption d'activité imprévue ? (Couverture des pertes causées par des interruptions chez les fournisseurs/prestataires) (Oui., Non., Incertain)
[ ] Date de couverture interruption d'activité Dernière révision
[ ] Veuillez brièvement expliquer les hypothèses utilisées pour calculer les estimations des pertes d'interruption d'activité.
[ ] La police couvre-t-elle la perte d'accès aux locaux ?
 (Oui., Non., Incertain)
[ ] Perte de revenus maximale estimée par jour due à l'interruption (USD)

--- EXCLUSIONS DE LA POLICE ---
[ ] Examen des exclusions pour actes de guerre/terrorisme
[ ] Examen des exclusions pour emballage/manutention inappropriés
[ ] Examen de l'exclusion relative au vice caché des marchandises
[ ] Examen des exclusions liées aux grèves et aux conflits du travail.
[ ] Vérification des exclusions concernant les conditions préexistantes ou les dommages.
[ ] Y a-t-il des exclusions concernant les événements cybernétiques (par exemple, une violation de données affectant les expéditions) ? (Oui., Non., Incertain(e))
[ ] La politique exclut-elle les dommages causés par un contrôle de température inadéquat ? (Oui., Non., Incertain(e))

--- EXIGENCES DE CONFORMITÉ ET RÉGLEMENTAIRES ---
[ ] La politique est-elle conforme aux réglementations douanières applicables ?
 (Oui., Non., Non applicable.
)
[ ] La politique est-elle conforme aux exigences du Département des transports (si applicable) ? (Oui, Non., Non applicable.
)
[ ] La politique traite-t-elle des limitations de responsabilité du transporteur, comme l'exige la loi ? (Oui., Non., Non applicable.
)
[ ] Veuillez indiquer les exigences réglementaires locales ou régionales spécifiques applicables aux opérations logistiques.
[ ] Date du dernier contrôle réglementaire relatif à la police d'assurance.
[ ] Préciser les montants minimaux de couverture prescrits par les organismes de réglementation (par exemple, l'assurance fret).

--- HISTORIQUE DES RÉCLAMATIONS ET RAPPORTS ---
[ ] Nombre de demandes déposées au cours des 3 dernières années
[ ] Résumé des principales déclarations (le cas échéant) – Décrire l'incident, le montant des pertes et la résolution.
[ ] Résolution des réclamations – Quel degré de satisfaction ressentez-vous concernant le traitement de votre réclamation ? (Très satisfait(e)
, Satisfait(e), Neutre, Déçu(e)
, Très mécontent(e)
)
[ ] Date de la dernière réclamation
[ ] Décrivez les schémas de réclamation récurrents ou les tendances.
[ ] Le processus de déclaration des sinistres est-il clair et facile à comprendre ?
 (Oui, Non., Un peu)
[ ] Joindre des copies de la documentation relative aux réclamations récentes (facultatif).

--- QUALITÉ SUPÉRIEURE ET RAPPORT QUALITÉ-PRIX ---
[ ] Prime annuelle actuelle
[ ] Devis premium comparables (le cas échéant)
[ ] Améliorations de la gestion des risques mises en œuvre ? (Oui., Non., En cours)
[ ] Détails des améliorations de la gestion des risques (si « Oui » est sélectionné)
[ ] Niveaux de franchise d'assurance (Les niveaux actuels de franchise sont-ils appropriés ?
, Envisagez-vous d'augmenter la franchise pour une réduction de la prime ?, Envisager de réduire la franchise pour une couverture plus étendue ?
)
[ ] Réduction potentielle de la prime avec franchise augmentée (estimation)
[ ] Justification des niveaux de primes actuels (basée sur l'évaluation de l'assureur)
[ ] Opportunités de regroupement de produits d'assurance ? (Oui., Non., Inconnu(e)
)

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