LISTE DE CONTRÔLE POUR LA NÉGOCIATION ET LA CONCLUSION DE CONTRATS DE RÉASSURANCE

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--- ÉVALUATION INITIALE ET STRATÉGIE ---
[ ] Définir les objectifs de la réassurance.
[ ] Taux de rétention estimé (en dollars américains)
[ ] Type de réassurance recherché. (Traité, Facultatif, Hybride)
[ ] Date d’entrée en vigueur de la révision
[ ] Zones de risque à réassurer (Propriété, Victime, Moteur, Responsabilité, Indemnisation des accidents du travail)
[ ] Principale raison de la rétroassurance

--- ANALYSE ET MODÉLISATION DES RISQUES ---
[ ] Taux de sinistralité estimé (actuel)
[ ] Taux de sinistralité prévisionnel (sans réassurance)
[ ] Perte maximale estimée en cas d’événement extrême
[ ] Hypothèses et limites du modèle
[ ] Logiciel de modélisation utilisé (Prophète, Igloo, Autres)
[ ] Date de la dernière validation du modèle
[ ] Documents justificatifs du modèle (par exemple, rapports de validation)

--- SÉLECTION DES RÉASSUREURS ---
[ ] Agence de notation de la solidité financière (A.M. Best, S&P, Moody's, Standard & Poor's, Fitch)
[ ] Note attribuée
[ ] Évaluation des capacités
[ ] Domaine d’expertise (Propriété, Victime, Responsabilité, Marine, Spécialité)
[ ] États financiers
[ ] Évaluation de l’équipe de direction

--- NÉGOCIATION ET CONDITIONS ---
[ ] Point d’attache (en dollars américains)
[ ] Seuil de rétention (en dollars américains)
[ ] Taux de guérison (%)
[ ] Type de traité (Proportionnel, Non proportionnel, Facultatif)
[ ] Date d’entrée en vigueur
[ ] Description du champ d’application de la couverture.
[ ] Clause relative à l’évaluation et au règlement des sinistres (Standard, Modifié)
[ ] Commission (en pourcentage)

--- EXAMEN JURIDIQUE ET DOCUMENTATION ---
[ ] Résumé des principaux points du traité
[ ] Document relatif au contrat de rétroassurance
[ ] Loi applicable (Juridiction 1, Juridiction 2, Compétence territoriale 3)
[ ] Date d’entrée en vigueur du traité
[ ] Signature du conseiller juridique
[ ] Numéro de référence/Identifiant du dossier

--- STRATÉGIE DE PLACEMENT ET MISE EN ŒUVRE ---
[ ] Date d’entrée en vigueur du traité de réassurance
[ ] Type de traité (Facultatif, Proportionnel, Non proportionnel)
[ ] Prime allouée à la réassurance
[ ] Personne autorisée à signer au nom de la société cédante.
[ ] Personne autorisée à signer pour le réassureur.
[ ] Remarques et commentaires concernant le placement.
[ ] Document relatif au traité de réassurance signé.

--- EXAMEN ET SUIVI APRÈS LA MISE EN PLACE ---
[ ] Date de la dernière révision
[ ] Taux de sinistralité (depuis le début de l’année)
[ ] Taux de recouvrement (depuis le début de l’année)
[ ] Évaluation de la performance des assureurs-réassureurs (Excellent, Bien, Juste, À améliorer.)
[ ] Commentaires sur la performance des réassureurs.
[ ] Prochaine date prévue pour la prochaine évaluation
[ ] Domaines nécessitant un examen plus approfondi. (Provisions pour pertes, Gestion des réclamations, Communication, Tarifs)

--- CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE ---
[ ] Cadre réglementaire applicable. (Modèles de lois de la NAIC, Réglementations spécifiques à chaque État, Solvabilité II, Autre (préciser))
[ ] Résumé des principales exigences réglementaires
[ ] Date du dernier examen réglementaire
[ ] Fréquence des rapports réglementaires (par exemple, trimestrielle)
[ ] Documents justificatifs (par exemple, rapports d’examens)
[ ] État de conformité (Conforme, Non conforme, En cours.)
[ ] Description de tout problème de non-conformité.

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