LISTE DE CONTRÔLE DE RENOUVELLEMENT DE BAIL

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--- ÉVALUATION INITIALE ET COMMUNICATION AVEC LES LOCATAIRES ---
[ ] Date du premier contact concernant le renouvellement
[ ] Résumé des communications initiales avec le locataire (orale ou par courriel)
[ ] Intérêt initial déclaré du locataire pour un renouvellement ? (Oui - Prêt(e) à renouveler, Oui - Prêt à considérer, Indécidé / A besoin de plus d'informations, Non - Peu probable de renouveler)
[ ] Préoccupations/Questions du locataire (le cas échéant)
[ ] Mode de communication initial (Appel téléphonique, Courriel, En personne, Message texte)
[ ] Date de communication de suivi (le cas échéant)
[ ] Résumé des communications de suivi (le cas échéant)

--- ÉTUDE DE MARCHÉ ET ANALYSE DES TAUX DE LOCATION ---
[ ] Tarifs de location comparables (moyenne)
[ ] Surface moyenne des comparables
[ ] État du quartier (global) (Excellent, Bien, Juste, Mauvais)
[ ] Notes sur les tendances et facteurs du marché
[ ] Pièces justificatives (par ex. annonces de location, rapports immobiliers)
[ ] Taux de vacance dans la zone
[ ] Type de biens comparables (Maisons individuelles, Condominiums, Appartements, Maison de ville)

--- RÉVISION ET PRÉPARATION D'AMENDEMENTS DE BAUX ---
[ ] Date d'expiration du bail actuel (Vérifier)
[ ] Type de bail (Confirmer) (Résidentiel, Commercial, Industriel)
[ ] Résumé des conditions de bail clés (actuel)
[ ] Loyer mensuel actuel
[ ] Clauses spéciales ou avenants (Mentionner tout)
[ ] Examen des modifications requises (Sélectionner tout ce qui s'applique) (Montant du dépôt de garantie, Politique concernant les animaux de compagnie, Responsabilités d'entretien, Sous-location/Cession, Services publics, Exigences d'assurance, Autre)
[ ] Date de dernière révision du bail (À des fins d'archivage)

--- ÉVALUATION FINANCIÈRE ET CRÉATION DE PROPOSITION ---
[ ] Loyer annuel actuel
[ ] Loyer de marché estimé pour des unités similaires
[ ] Augmentation de loyer annuelle proposée (en $)
[ ] Augmentation du loyer en pourcentage
[ ] Justification de l'augmentation de loyer
[ ] Incitation au renouvellement offerte (le cas échéant) (Aucun, Location de crédit, Amélioration de propriété, Autre (Préciser dans le long texte))
[ ] Détails de l'incitatif de renouvellement (le cas échéant)
[ ] Frais de renouvellement (le cas échéant)

--- NÉGOCIATION ET ACCORD ---
[ ] Réponse initiale du locataire concernant le renouvellement ? (Oui - avec une contre-proposition envisagée, Oui - Accepter les termes proposés, Non - Renouvellement refusé, Indécidé - Nécessite une discussion plus approfondie)
[ ] Augmentation de loyer proposée (le cas échéant)
[ ] Résumé des discussions de négociation
[ ] Ajustement de loyer négocié ? (Oui, Non)
[ ] Montant de loyer final convenu
[ ] Date de signature de l'accord
[ ] Remarques sur toute concession/incitatif offert (exemples : stationnement gratuit, améliorations mineures)

--- DOCUMENTATION DE LOCATION ET RÉVISION LÉGALE ---
[ ] Vérifier les détails de la clause de renouvellement de bail
[ ] Examen de conformité (Local, Étatique, Fédéral) (Conforme, Nécessite des modifications, Enquête supplémentaire nécessaire)
[ ] Date d'effet du renouvellement du bail
[ ] Téléverser le document d'examen par l'avocat (si applicable)
[ ] Remarques sur l'examen juridique et les risques potentiels
[ ] Examen du statut de contrôle/stabilisation des loyers (Applicable, Non applicable, Plus de recherches nécessaires)
[ ] Initiales du réviseur légal

--- ACCEPTATION ET SIGNATURES DU LOCATAIRE ---
[ ] Signature du locataire
[ ] Date de signature
[ ] Nom imprimé du locataire
[ ] Accusé de réception de copie (Oui, j'ai reçu une copie, Non, je n'ai reçu aucun exemplaire)
[ ] Commentaires du locataire (Optionnel)

--- TENUE DE REGISTRES ET NOTIFICATIONS ---
[ ] Date de signature du bail renouvelé
[ ] Notes sur la discussion/négociation de renouvellement
[ ] Montant du loyer de renouvellement
[ ] Type de renouvellement de bail (Renouvellement standard, De mois en mois, Renouvellement à Long Terme)
[ ] Copie du bail de renouvellement signé
[ ] Notification envoyée au logiciel de gestion immobilière (Détails)
[ ] Date de notification du locataire de renouvellement

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