LISTE DE CONTRÔLE D'ÉVALUATION DU SITE AVANT CONSTRUCTION

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--- INFORMATIONS GÉNÉRALES DU SITE ---
[ ] Nom du projet
[ ] Adresse du site
[ ] Superficie (en pieds carrés)

[ ] Date d'évaluation
[ ] Coordonnées GPS (latitude/longitude)

[ ] Description sommaire du site (état existant)
[ ] Type de propriété du site (Privé
, Public, Loué, Autre)
[ ] Plan du site / Photo aérienne

--- CONFORMITÉ JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE ---
[ ] Justificatif de propriété du site/Contrat de location (Oui - Document joint, Non – Nécessite des investigations supplémentaires)
[ ] Copie de l'autorisation d'accès au site / Droit d'entrée
[ ] Vérification de la conformité au plan d'urbanisme (Conforme vérifié, À revoir, Non conforme - Nécessite une correction)
[ ] Date de vérification de la conformité au plan d'urbanisme
[ ] Résumé des exigences d'autorisation
[ ] Nombre de permis requis
[ ] Étude d'impact environnemental (EIE) obligatoire ? (Oui., Non., Incertain – Nécessite des investigations supplémentaires.)
[ ] Copie des servitudes existantes (le cas échéant)

--- TOPOGRAPHIE ET CONDITIONS GÉOTECHNIQUES ---
[ ] Pente maximale du site (%)
[ ] Description des types de sols rencontrés
[ ] Capacité portante du sol (estimée) (Très faible, Bas, Modéré
, Haut, Très élevé)
[ ] Rapport géotechnique (si disponible)
[ ] Niveau de la nappe phréatique (profondeur estimée)

[ ] Preuves d'anciens dépôts de déchets/de contamination
[ ] Présence de formations rocheuses (Oui., Non., Incertain
)
[ ] Observations sur le potentiel de tassement ou de sédimentation

--- CONSIDÉRATIONS ENVIRONNEMENTALES ---
[ ] Une étude d'impact environnemental (EIE) est-elle requise ?
 (Oui., Non., Incertain(e))
[ ] Bilan des impacts environnementaux potentiels (par exemple, bruit, poussières, pollution de l'eau)
[ ] Zones écologiques sensibles présentes ? (Zones humides, Zones riveraines, Habitats fauniques protégés, Habitat des espèces menacées, Rien.)
[ ] Niveaux sonores estimés (dB) aux limites de la propriété
[ ] Documents justificatifs (p. ex., rapport d'évaluation environnementale de la phase 1)
[ ] La proximité des plans d'eau (rivières, ruisseaux, lacs) (Moins de quinze mètres, 15 à 30 mètres, 30 à 60 mètres, Plus de 60 mètres, Rien.)
[ ] Mesures d'atténuation envisagées pour les impacts environnementaux potentiels

--- SERVICES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES EXISTANTES ---
[ ] Approvisionnement en eau disponible ? (Oui, Non., Inconnu(e)
)
[ ] Pression d'eau confirmée (PSI)

[ ] Service électrique existant ? (Oui., Non., Inconnu(e))
[ ] Capacité électrique disponible (ampères)

[ ] Raccordement au gaz disponible ?
 (Oui., Non., Inconnu(e)
)
[ ] Description des infrastructures existantes (bâtiments, clôtures, etc.)
[ ] Plan du site/État des utilités (si disponible)

[ ] Système d'égout/Fosse septique ? (Égouts publics
, Fosse septique, Inconnu(e)
)
[ ] Observations sur l'état des installations existantes

--- ACCÈS ET LOGISTIQUE DU SITE ---
[ ] Point d'accès principal (coordonnées GPS)
[ ] Largeur de la route d'accès la plus étroite (mètres)

[ ] Dégagement vertical du passage inférieur (mètres)

[ ] Types de véhicules requis pour la livraison sur site (Cocher toutes les cases applicables)
 (Camion (moins de 5 tonnes), Camion (5 à 10 tonnes)
, Camion lourd, Camion-grue
, Bétonnière, Autre (Préciser dans LONG_TEXT)
)
[ ] Détails des itinéraires de livraison sur site (y compris les restrictions de circulation ou les ponts bas)

[ ] Nombre estimé de déplacements quotidiens en véhicule
[ ] Plan de gestion du trafic requis ? (Oui., Non.)
[ ] Plan du site indiquant les itinéraires d'accès et les goulets d'étranglement potentiels

--- RISQUES ET DANGERS ---
[ ] Zone inondable connue ? (Oui., Non., Incertain(e))
[ ] Pente estimée (degrés)
[ ] Instabilités du sol constatées (par exemple, fissures, effondrements)
[ ] Risques liés au sol (Sol expansive, Sol rétractable, Gisement instable, Sol de contamination, Rien.)
[ ] Proximité d'une faille géologique ? (Dans un rayon de 8 kilomètres., 8-16 kilomètres, Plus de 16 kilomètres, Inconnu(e)
)
[ ] Description de toute odeur inhabituelle ou signe visuel indiquant la présence potentielle de matières dangereuses.
[ ] Joindre des photos du site illustrant les dangers potentiels.

--- VÉGÉTATION ET FAUNE EXISTANTES ---
[ ] Décrivez les types de végétation existants (par exemple, arbres, arbustes, herbes).
[ ] Y a-t-il des espèces végétales protégées ou menacées présentes ? (Oui., Non., Inconnu(e)
)
[ ] Nombre approximatif d'arbres matures sur le site.
[ ] Notez tout signe d'activité faunique (par exemple, traces, crottes, nids).
[ ] Impact potentiel sur la faune (Élevé/Moyen/Faible)
 (Haut, Moyen, Bas)
[ ] Joindre des photos des observations de la végétation et de la faune.
[ ] Décrivez l'impact potentiel des travaux de construction sur la végétation existante.

--- RESSOURCES HISTORIQUES ET CULTURELLES ---
[ ] Examen préliminaire sur ordinateur effectué ? (Oui., Non., Non applicable.
)
[ ] Structures historiques connues présentes ? (Oui., Non., Inconnu(e)
)
[ ] Description des caractéristiques historiques observées (le cas échéant)

[ ] Photographies de caractéristiques historiques potentielles
[ ] Contact avec la Société d'Histoire Locale établi ? (Oui, Non., prévu)
[ ] Résumé de la consultation avec la société historique locale (le cas échéant)
[ ] Enquête archéologique requise ? (Oui., Non., En cours d'examen)
[ ] Observations concernant les impacts culturels potentiels.

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