LISTE DE CONTRÔLE DU PLAN DE PRÉVENTION, DE CONTRÔLE ET DE MESURES D'ATTÉNUATION DES DÉVERSEMENTS (SPCC)

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--- PLAN DE FORMATION ADMINISTRATION & PERSONNEL ---
[ ] Date de dernière révision du plan SPCC
[ ] Nom de la personne ou des personnes responsables
[ ] Nombre d'employés formés au plan de prévention des déversements de substances polluantes
[ ] Sujets de formation abordés (Sélectionnez toutes les options applicables) (Prévention des déversements, Procédures en cas de déversement, Inspection des équipements, Exigences de déclaration, Systèmes de confinement, Permis et réglementations)
[ ] Date de la dernière session de formation
[ ] Résumé du contenu de la formation et des méthodes utilisées
[ ] Télécharger les dossiers/certificats de formation

--- DESCRIPTION DES INSTALLATIONS ET DANGERS POTENTIELS ---
[ ] Description des installations
[ ] Capacité totale de stockage d'huile (gallons)
[ ] Emplacement de l'établissement (Adresse)
[ ] Identifier les sources potentielles de déversements (ex. : réservoirs de stockage, bacs de chargement, zones de procédé) (Réservoirs de stockage, Racks de chargement, Domaines de processus, Fosses de drainage, Zones de collecte des déchets, Autre (Préciser dans LONG_TEXT))
[ ] Description de l'environnement environnant (par exemple, proximité avec des cours d'eau, des zones humides, des zones sensibles)
[ ] L'installation est-elle située dans une zone inondable de 10 ans ? (Oui, Non, Incertain)
[ ] Plan du site montrant les zones de stockage de pétrole et les chemins de déversement potentiels

--- STOCKAGE ET CONFINEMENT DE L'HUILE ---
[ ] Volume du réservoir (gallons)
[ ] Matériau de construction du réservoir (Acier, Polyéthylène, Fibres de verre, Béton, Autre (Préciser dans LONG_TEXT))
[ ] Si le matériau du réservoir est autre, veuillez spécifier :
[ ] Type de confinement secondaire (Digue, Réservoir double paroi, Bac de rétention, Aucun, Autre (Préciser dans LONG_TEXT))
[ ] Si rétention secondaire « Autre », veuillez préciser :
[ ] Volume de rétention (Gallons) - Si applicable
[ ] Tests d'intégrité des réservoirs - Type de test effectué (Inspection visuelle, Contrôle par ultrasons, Essai hydrostatique, Aucun, Autre (Préciser dans LONG_TEXT))
[ ] Si des tests d'intégrité 'Autre', veuillez spécifier :
[ ] Date du dernier test d'intégrité du réservoir
[ ] Télécharger le rapport d'inspection du réservoir (si applicable)

--- OPÉRATIONS DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT ---
[ ] Décrivez les procédures de chargement/déchargement pour tous les matériaux contenant de l'huile.
[ ] Quel est le débit de déchargement maximal (gallons/minute) pour un seul tuyau ?
[ ] Quel type de confinement des déversements est fourni pendant le chargement/déchargement ? (Bac de récupération, Trottoirs, Bermes de confinement, Aucun, Autre - Préciser dans LONG_TEXT)
[ ] Vérifier toutes les méthodes applicables utilisées pour prévenir le surremplissage lors du déchargement. (Dispositifs d'arrêt automatique, Niveaux, Surveillance visuelle, Débitmètre, Autre - Spécifier dans LONG_TEXT)
[ ] Date de la dernière inspection des bras/tuyaux de chargement.
[ ] Décrivez toute liste de contrôle d'inspection visuelle utilisée pour le chargement/déchargement des équipements.
[ ] Le personnel impliqué dans les opérations de chargement/déchargement est-il formé à la prévention des déversements ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Téléchargez des photos des zones de chargement/déchargement, y compris le confinement des déversements.

--- TUYAUTERIE ET ÉQUIPEMENTS DE PROCÉDÉ ---
[ ] Pression de service maximale de la tuyauterie (PSI)
[ ] Épaisseur de la paroi du tuyau (pouces)
[ ] Matériau de la tuyauterie (exemples : Acier, PVC) (Acier au carbone, Acier inoxydable, PVC, Autres - Préciser, Composite)
[ ] Décrire le confinement secondaire pour les tuyauteries (le cas échéant)
[ ] Les supports de tuyauterie sont-ils suffisants pour prévenir le fléchissement ou les dommages ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Date de la dernière inspection des tuyauteries
[ ] Décrivez toute déficience identifiée lors de la dernière inspection de tuyauterie et les mesures correctives prises.
[ ] Télécharger le rapport d'inspection des tuyauteries (si applicable)

--- MESURES DE PRÉVENTION DES DÉVERSEMENTS ---
[ ] Volume de rétention secondaire (pour cuves)
[ ] Type(s) de confinement utilisé(s) (ex. digues, remblais, double paroi) (Digue, Berm, Réservoir à double paroi, Dalle de béton, Autre (Spécifier dans LONG_TEXT))
[ ] Description du/des système(s) de prévention du débordement du réservoir
[ ] État des fondations des réservoirs (Bien, Juste, Mauvais, N/A)
[ ] Date du dernier contrôle d'intégrité du réservoir
[ ] Décrivez toute mesure préventive prise pour protéger la tuyauterie contre les dommages physiques.
[ ] État des supports de tuyauterie (Bien, Équitable, Mauvais, N/A)

--- MAÎTRISE DES DÉVERSEMENTS ET CONTRE-MESURES ---
[ ] Nombre de matériaux absorbants (ex. tampons, chaussettes) en stock
[ ] Équipement de lutte contre les déversements disponible (Cochez toutes les cases applicables) (Boom, Skimmer, Camion-aspirateur, Agents neutralisants, Équipement de protection individuelle (EPI))
[ ] Procédures détaillées de réponse aux déversements (Résumé)
[ ] Emplacement du stockage du matériel de lutte contre les déversements
[ ] Coordinateur principal d'intervention en cas de déversement
[ ] Date du dernier exercice de réponse aux déversements
[ ] Résultats de l'exercice de réponse aux déversements et actions correctives (le cas échéant)
[ ] Photos d'équipement de lutte contre les déversements et de la zone de stockage
[ ] Quantité de trousses de réponse aux déversements disponibles

--- INSPECTIONS ET TENUE DES DOSSIERS ---
[ ] Date de la dernière inspection du plan SPCC
[ ] Fréquence d'inspection (jours entre les inspections)
[ ] Résumé des conclusions de la dernière inspection du plan SPCC
[ ] Zones inspectées lors de la dernière inspection du plan SPCC (Cochez toutes les cases applicables) (Réservoirs de stockage de pétrole, Zones de chargement/déchargement, Tuyauterie de processus, Structures de confinement, Systèmes de drainage, Périmètre de sécurité, Équipement d'urgence)
[ ] Mesures correctives prises suite à la dernière inspection (le cas échéant)
[ ] Date des actions correctives terminées (le cas échéant)
[ ] Joindre les documents de rapport d'inspection (PDF, DOC, etc.)
[ ] Nombre de déversements/rejets enregistrés au cours de l'année écoulée
[ ] Résumé des enregistrements de déversement/rejet (Description, Quantité, Cause, Intervention)

--- RAPPORT ET NOTIFICATION ---
[ ] Quantité déclarable (QD) dépassée ? (Oui, Non, Inconnu)
[ ] Description de l'incident de déversement (le cas échéant)
[ ] Quantité estimée de pétrole déversé (gallons)
[ ] Date du déversement/de la fuite
[ ] Heure du déversement/de la libération
[ ] Agences réglementaires avisées ? (Oui, Non, Non requis)
[ ] Noms et coordonnées des organismes notifiés (le cas échéant)
[ ] Notification interne terminée ? (Oui, Non)
[ ] Documents justificatifs (Photos, rapports, etc.)

--- SÉCURITÉ ---
[ ] Type de sécurité périmétrique (L'escrime, Barrières naturelles, Agent de sécurité, Combinaison)
[ ] Mesures de contrôle d'accès (Accès par carte magnétique, Agents de sécurité, Registre des visiteurs, Éclairage périmétrique, Surveillance par vidéosurveillance)
[ ] Nombre de personnels de sécurité (si applicable)
[ ] Date de dernière inspection du système de sécurité
[ ] Description de la formation du personnel de sécurité (le cas échéant)
[ ] Rapport d'inspection du système de sécurité
[ ] Protocole d'accès pour les visiteurs ? (Oui, Non)
[ ] Emplacement du panneau de contrôle du système de sécurité

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