RELEVÉ DE RECHERCHE DE TITRES ET LISTE DE CONTRÔLE D'ASSURANCE

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--- PREMIÈRE CONSULTATION CLIENT ET COLLECTE D'INFORMATIONS ---
[ ] Nom du client
[ ] Adresse du bien immobilier

[ ] Prix d'achat
[ ] Type de prêt (le cas échéant) (Conventionnel, FHA, VA, DAP, Espèces)
[ ] Date de clôture estimée
[ ] Attentes et préoccupations des clients (concernant le titre)
[ ] Niveau de couverture souhaité pour l'assurance titres de propriété (Standard, Élargi, Basique)
[ ] Documents de titre existants (le cas échéant)

--- COMMANDE DE LA RECHERCHE DE TITRES ---
[ ] Adresse du bien immobilier

[ ] Numéro de parcelle (APN)
[ ] Choix de la société de titres (Société A, Société B, Société C, Autre (préciser)
)
[ ] Instructions spéciales concernant les recherches de titres (par exemple, périodes historiques spécifiques à examiner)
[ ] Date d'effet de la recherche de titres (si une date précise est requise)
[ ] Acte de propriété ou titre de propriété existant (si disponible)
[ ] Nom de l'agent de commande
[ ] Objet : Demande de commande

Cher [Nom du contact],

J'espère que vous allez bien.

Je vous écris pour passer une commande de [produits/services]. Veuillez trouver ci-joint la liste détaillée des articles souhaités, avec les quantités respectives.

Si vous avez besoin de précisions ou si des articles ne sont pas disponibles, n'hésitez pas à me contacter.

Je vous remercie par avance pour votre diligence et votre aide.

Cordialement,

[Votre nom]
[Votre titre]
[Votre entreprise]
[Vos coordonnées]

--- EXAMEN ET VÉRIFICATION DES TITRES DE PROPRIÉTÉ ---
[ ] Vérification du rapport de recherche pour l'exactitude de la description légale.
[ ] Vérifier que le(s) nom(s) du/de la propriétaire(s) correspondent aux documents légaux.
[ ] Identifier les contraintes potentielles (Sélectionner toutes les réponses qui s'appliquent)
 (Prêts hypothécaires, Liens, Servitudes, Jugements, Impôts, Servitudes restrictives, Autre (Préciser dans un champ de texte long)
)
[ ] Notez toute divergence ou signalement problématique relevé dans le rapport.

[ ] Année de l'acte original (si disponible)
[ ] Type de recherche de titres effectuée (Préliminaire
, étendu, Autre (Préciser dans un champ de texte long)
)
[ ] Résumez les conclusions concernant tout défaut potentiel du titre.

--- EXAMEN ET NÉGOCIATION DES ENGAGEMENTS ---
[ ] Exceptions relatives aux engagements – Décrire chaque exception et son impact potentiel.
[ ] Classification des types d'exceptions (Traitable, Non curable, Mineur/Acceptable, Nécessite des investigations supplémentaires.)
[ ] Solutions proposées/Points de négociation avec la société de titre de garantie
[ ] Coût estimé de résolution d'exception (le cas échéant)
[ ] Quelles exceptions nécessitent une négociation ? (Liens, Servitudes, Empiétements, Jugements, Privilèges du mécanicien, Autre – Préciser dans un champ de texte long
)
[ ] Notes détaillées concernant la communication avec la société de titres.
[ ] Date du premier examen de l'engagement de titre

--- SÉLECTION ET DEMANDE DE POLICE D'ASSURANCE TITRES DE PROPRIÉTÉ ---
[ ] Type de police (propriétaire/prêteur)
 (Police d'assurance propriétaire, Politique du prêteur, Les deux)
[ ] Montant de la couverture (Valeur assurée)
[ ] Options de cautionnement (le cas échéant) (Endossement(s) standard, Couverture étendue, Approbation spécifique 1, Endossement spécifique 2)
[ ] Instructions spéciales ou demandes à adresser à la société de titres.
[ ] Service d'enregistrement des réclamations ? (Oui, Non.)
[ ] Date d'entrée en vigueur de la police (si différente de la date de clôture)
[ ] Documents justificatifs (p. ex., contrat d'achat)
[ ] Signature du client (autorisation)

--- RÉSOLUTION DES PROBLÈMES DE TITRE DE PROPRIÉTÉ (LE CAS ÉCHÉANT) ---
[ ] Décrire le problème de titre constaté
[ ] Explication de la résolution proposée
[ ] Méthode de résolution choisie (Action en revendication de propriété, Publication du lien, Attestation de divulgation
, Autre (préciser ci-dessous))
[ ] Préciser les détails de la résolution (si « Autre » a été sélectionné ci-dessus).
[ ] Coût estimé de résolution (USD)
[ ] Action de résolution de date initiée
[ ] Remarques concernant la communication avec la société de titres en vue de la résolution.
[ ] Statut de la résolution (En attente, En cours, Terminé(e))
[ ] Date de clôture de la résolution (le cas échéant)

--- ÉMISSION ET CLÔTURE DE LA POLICE ---
[ ] Date de clôture prévue
[ ] Confirmation de réception par l'agent de clôture ?
 (Oui., Non.)
[ ] Notes du mandataire de clôture (concernant l'assurance titres)

[ ] Montant de la prime confirmé avec le client ? (Oui, Non.)
[ ] Montant total de la prime
[ ] Copie de la police d'assurance titres définitive (téléchargée)

[ ] Date d'entrée en vigueur
[ ] Numéro de police

--- EXAMEN POST-CLÔTURE ET SUIVI ---
[ ] Date de clôture
[ ] Numéro de police
[ ] La politique a-t-elle été enregistrée ? (Oui., Non., N/A
)
[ ] Date d'enregistrement (si applicable)
[ ] Notes concernant le processus d'enregistrement ou tout problème rencontré.
[ ] Y a-t-il eu des exceptions ou des réclamations postérieures à la clôture ?
 (Oui., Non.)
[ ] Si oui, veuillez décrire les exceptions ou réclamations survenant après la clôture ainsi que leur résolution (le cas échéant).
[ ] Confirmation du client reçue ? (Oui., Non.)
[ ] Des retours ou des préoccupations de la part des clients ?

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