DÉCLARATION ET ENQUÊTE D'ACCIDENTS DE VÉHICULES

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--- MESURES IMMÉDIATES ET SÉCURITÉ ---
[ ] Localisation de l'accident (coordonnées GPS)

[ ] Description succincte des lieux de l'accident
[ ] Des blessures ont-elles été signalées ?
 (Oui, Non., Inconnu(e)
)
[ ] Nombre de personnes nécessitant une assistance médicale
[ ] Description des mesures de sécurité immédiates prises (par exemple, dispositifs d'alerte, contrôle du trafic)
[ ] Des dispositifs d'alerte ont-ils été déployés (par exemple, des triangles, des fusées) ? (Oui., Non., N/A
)
[ ] Date de l'accident
[ ] Heure de l'accident

--- GESTION DES SCÈNES D'ACCIDENT ---
[ ] Lieu de l'accident (coordonnées GPS)

[ ] Description détaillée du lieu de l'accident (par exemple, état de la route, visibilité)
[ ] Photographies/Vidéos du lieu de l'accident (plusieurs)

[ ] Nombre de véhicules impliqués
[ ] Preuves sécurisées/déplacées (Cocher toutes les options applicables)
 (Débris, Traces de balles, Déversements de liquides, Pièces automobiles)
[ ] Date de scellement
[ ] Scène temporelle sécurisée

--- SIGNALEMENT DE L'ACCIDENT (INTERNE) ---
[ ] Responsable logistique informé ? (Oui., Non., En attente)
[ ] Gestionnaire de flotte informé ? (Oui., Non., En attente)
[ ] Date de soumission du rapport interne
[ ] Date limite de soumission du rapport interne
[ ] Bref résumé de l'accident pour communication interne.
[ ] Numéro d'identification du véhicule (NIV)

[ ] Statut de notification au conducteur (Informé(e), Pour information, Tentative de notification – Échec)
[ ] Photos/vidéo du véhicule (facultatif)

--- DÉCLARATION D'ACCIDENT (EXTERNE)
 ---
[ ] La police a-t-elle été contactée ? (Oui., Non.)
[ ] Numéro du rapport de police (le cas échéant)
[ ] Compagnie d'assurance informée ? (Oui., Non.)
[ ] Résumé des communications avec la police/l'assurance
[ ] Notification à l'organisme de réglementation requise ? (Oui., Non., Inconnu(e)
)
[ ] Informations relatives à la notification à l'organisme de réglementation (le cas échéant)
[ ] Date de déclaration externe
[ ] Moment de déclaration externe

--- DOCUMENTS RELATIFS AUX VÉHICULES ET AUX CONDUCTEURS ---
[ ] Nom complet du conducteur

[ ] Identifiant employé chauffeur
[ ] Date d'expiration du permis de conduire
[ ] Copie de la carte de conduire (face et verso)
[ ] Numéro d'identification du véhicule (NIV)
[ ] Dossier d'entretien du véhicule (5 derniers contrôles techniques)
[ ] Fournisseur d'assurance automobile (Fournisseur A, Fournisseur B, Fournisseur C, Autre)
[ ] Kilométrage du véhicule (au moment de l'accident)


--- ENQUÊTE SUR LES ACCIDENTS - COLLECTE DE DONNÉES ---
[ ] Localisation de l'accident (Coordonnées GPS)
[ ] Date de l'accident
[ ] Heure de l'accident
[ ] Description des lieux de l'accident
[ ] Conditions routières (Cocher toutes les options pertinentes)
 (Sec, Mouillé(e), Glacial
, Blanche, Brumeux, Mauvaise visibilité, Autre (préciser)
)
[ ] Conditions météorologiques au moment de l'accident (Clair, Pluie, Neige, Brouillard, venteux
, Couvert)
[ ] Vitesse estimée du véhicule (MPH)
[ ] Déclarations du conducteur
[ ] Photos/Vidéos du lieu de l'accident

--- ENQUÊTE SUR LES ACCIDENTS - ANALYSE ET CAUSES PROFONDES ---
[ ] Facteurs contributifs liés au conducteur (Cocher toutes les réponses applicables)
 (Distraction (Téléphone portable, Navigation), Fatigue, Altération (Alcool, Drogues)
, Manque d'expérience, Conduite dangereuse, Urgence médicale, Rien.)
[ ] Facteurs environnementaux contributifs (Cocher toutes les réponses pertinentes)
 (Météo (Pluie, Neige, Verglas, Brouillard), État des chaussées (nids-de-poule, gravier), Faible éclairage, Visibilité obstruée, Rien.)
[ ] Vitesse estimée du/des véhicule(s) au moment de l'impact (km/h)
[ ] Description détaillée des événements ayant conduit à l'accident (d'après les entretiens/déclarations)

[ ] Type de panne du véhicule (si applicable) (Panne de frein, Panne de direction, Crevaison, Panne moteur, Pas de dysfonctionnement.)
[ ] Résumé des dépositions de témoins (y compris les contradictions)
[ ] Cause première du sinistre (Erreur du conducteur, Panne de véhicule, Conditions environnementales, Autre (Préciser dans un champ de texte long)
)
[ ] Remarques/Observations Complémentaires Concernant l'Analyse des Accidents

--- MESURES CORRECTIVES ET MESURES PRÉVENTIVES ---
[ ] Identifier les facteurs contributifs (Cocher toutes les réponses pertinentes)
 (Erreur humaine (excès de vitesse, distraction, etc.), Problème d'entretien du véhicule, Conditions d'État des Routes (Météo, Visibilité, etc.), Formation insuffisante, Erreur de navigation, Autre (Préciser dans LONG_TEXT)
)
[ ] Décrivez les actions spécifiques à mettre en œuvre pour corriger les erreurs de conduite identifiées.
[ ] Décrivez les mesures préventives à prendre pour résoudre les problèmes d'entretien des véhicules (le cas échéant).
[ ] Fréquence des recyclages de conduite (mois)

[ ] Mettre à jour les procédures de planification d'itinéraires ? (Oui., Non., Examen requis)
[ ] Préciser les modifications apportées aux calendriers des inspections des véhicules.
[ ] Télécharger les documents de formation révisés (le cas échéant).
[ ] Date d'application des mesures correctives
[ ] Décrivez les modifications apportées aux processus d'intégration et d'évaluation des conducteurs.

--- GESTION DES ARCHIVES ET DOCUMENTATION
 ---
[ ] Résumé du rapport d'accident
[ ] Rapport de police (le cas échéant)
[ ] Date de création de l'enregistrement
[ ] Date de création de l'enregistrement
[ ] Coût total des réparations (estimé)

[ ] Résumé des mesures correctives mises en œuvre
[ ] Statut de l'enregistrement (p. ex. Ouvert, En cours de révision, Fermé)
 (Ouvert, Examen
, Fermé.)
[ ] Lieu de stockage des enregistrements (physique ou numérique)

[ ] Signature de l'évaluateur


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