MODÈLE DE LISTE DE CONTRÔLE DE CONFORMITÉ À LA GESTION DES DÉCHETS

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--- AUTORISATIONS ET LICENCES ---
[ ] Nom de l'établissement
[ ] Numéro d'identification de l'EPA (le cas échéant)
[ ] Date du dernier renouvellement de permis
[ ] Types de permis détenus (p. ex. Générateur, Transporteur, Traitement, Stockage, Elimination) (générateur, Transporter, Traitement, Stockage, Élimination, Autre)
[ ] Résumé des conditions et exigences du permis
[ ] Copies des permis et licences en vigueur
[ ] Statut d'expiration du permis (Valide, Expiration prochaine (dans les 90 jours), Expiré(e))
[ ] Date de la dernière inspection réglementaire relative aux permis

--- CARACTÉRISATION ET CLASSIFICATION DES DÉCHETS ---
[ ] Type de déchet principal (Déchets dangereux, Déchet non dangereux, Déchets dangereux universels
, Matériaux recyclables)
[ ] Flux de déchets identifiés (Déchets issus de procédés industriels
, Déchets de laboratoire, Déchets solides, Déchets liquides, Déchets électroniques
)
[ ] Description détaillée des déchets
[ ] Volume estimé des déchets (gallons/mètres cubes)

[ ] Données d'analyse des déchets (par exemple, rapports de laboratoire)
[ ] Méthode de détermination des déchets dangereux (Déchets répertoriés, Déchet caractéristique
, Listé et caractéristique, Non applicable.
)

--- STOCKAGE ET MANUTENTION DES DÉCHETS ---
[ ] Volume du récipient (gallons)
[ ] Type de conteneur (Tambour, IBC, Conteneur à basculage, Autre)
[ ] État du conteneur (Pas de fuites.
, Fuite mineure, Fuite importante, Endommagé(e), Corrodé
)
[ ] Étiquetage des conteneurs (clair et précis ?)

[ ] Date du dernier contrôle
[ ] Remarques/Observations (Fuites, Dommages, etc.)
[ ] Confinement secondaire en place ? (Oui, Non., N/A
)
[ ] Coordonnées GPS de l'espace de stockage

--- TRI ET RECYCLAGE DES DÉCHETS ---
[ ] Participation au programme de recyclage (Oui., Non., Partiel)
[ ] Matériaux actuellement recyclés (Papier, Plastique, Verre, Métal, Carton, Électronique, Le gaspillage alimentaire)
[ ] Description des procédures de ségrégation
[ ] Nombre de bacs de recyclage
[ ] État de l'étiquetage des bacs (Étiqueté correctement., Partiellement étiqueté, Non étiqueté.)
[ ] Problèmes liés à la ségrégation

--- TRANSPORT ET SUIVI DES DÉCHETS ---
[ ] Date de création du manifeste
[ ] Numéro de suivi des envois
[ ] Méthode de transport des déchets (camion, Rail, Autre)
[ ] Nom du transporteur
[ ] Transporteur, numéro d'identification EPA (si applicable)
[ ] Quantité totale de déchets (p. ex. livres, tonnes)
[ ] Type de destination des déchets (Centre de traitement, Installation de traitement des déchets
, Centre de tri)
[ ] Nom et adresse de l'établissement (destination)

--- GESTION DES DÉCHETS ET TRAITEMENT ---
[ ] Mode d'élimination utilisé (p. ex. mise en décharge, incinération, recyclage) (Décharge, Incinération, Recyclage, Le compostage, Autre (préciser)
)
[ ] Description du processus de traitement (si applicable)

[ ] Volume estimé des déchets éliminés (yards cubes)

[ ] Copie du bon de livraison/du manifeste de déchets
[ ] Date de départ
[ ] Numéro d'autorisation de l'installation de traitement (le cas échéant)
[ ] Détails des éventuelles exigences de manutention particulière

--- GESTION DES ARCHIVES ET DE LA DOCUMENTATION ---
[ ] Date du dernier examen de la liste de cargaison
[ ] Nombre de relevés de gestion des déchets terminés
[ ] Résumé de la description du système de conservation des données
[ ] Document de référence
[ ] Nombre d'enregistrements de formation des employés conservés
[ ] Date du dernier contrôle des pratiques de tenue de registres
[ ] Méthode de conservation des documents (électronique/papier)
 (Électronique, Physique)
[ ] Description du logiciel de conservation électronique (le cas échéant)

--- FORMATION ET SENSIBILISATION DES EMPLOYÉS ---
[ ] Nom de l'employé

[ ] Date d'achèvement de la formation
[ ] Veuillez décrire brièvement les sujets abordés durant la formation.
[ ] Sujets abordés (Cocher toutes les cases pertinentes) (Identification des déchets dangereux, Procédures de tri des déchets, Prévention et intervention en cas de déversement, Procédures d'urgence, Exigences en matière de conservation des archives, Directives de tri
, Utilisation appropriée des récipients à déchets)
[ ] Durée de la formation (en minutes)

[ ] Télécharger le certificat/l'enregistrement de formation (facultatif)

[ ] Nom/Titre du formateur

--- PRÉPARATION ET RÉPONSE AUX SITUATIONS D'URGENCE ---
[ ] Temps estimé de réponse aux déversements (minutes)

[ ] Contact principal en cas de déversement (fonction)
 (Responsable sécurité, Spécialiste de l'environnement, Employé désigné)
[ ] Procédures détaillées de gestion des déversements (incluant le confinement, le nettoyage et les rapports)
[ ] Liste des contacts d'urgence (avec numéros de téléphone et adresses e-mail)
[ ] Date du dernier exercice d'urgence
[ ] Bilan des résultats de l'exercice d'urgence précédent et mesures correctives prises
[ ] Types d'EPI disponibles pour la gestion des déversements (Gants, Respirateurs, Protection des yeux, Combinaisons)

--- CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE ET REPORTING ---
[ ] Réglementations fédérales applicables (RRCA, CAA, CWA, LPRC, Réglementation DOT Matières dangereuses)
[ ] Réglementations étatiques applicables (Sélectionner un État, Réglementation spécifique de l'État 1, Réglementation spécifique de l'État 2)
[ ] Période de déclaration précédente (année)
[ ] Date de dernière soumission de rapport
[ ] Résumé des modifications réglementaires
[ ] Copie du dernier rapport soumis
[ ] État des rapports (Conforme, Non conforme, En attente)

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