GESTION DES DÉCHETS - LISTE DE CONTRÔLE DES MATIÈRES DANGEREUSES

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--- IDENTIFICATION ET INVENTAIRE DES MATIÈRES DANGEREUSES ---
[ ] Description du processus d'inventaire des matières dangereuses
[ ] Système d'inventaire utilisé ? (Feuille de calcul, Logiciel de gestion des stocks dédié, Carnet de bord manuel, Autres)
[ ] Copie de l'inventaire actuel des matières dangereuses
[ ] Nombre de matières dangereuses actuellement utilisées
[ ] Types de matières dangereuses présentes (Sélectionnez toutes les cases applicables) (Liquides inflammables, Substances corrosives, Substances toxiques, Produits chimiques réactifs, Gaz comprimés, Pesticides, Autre)
[ ] Brève description du processus d'identification de nouveaux matériaux dangereux
[ ] Date de la dernière revue d'inventaire

--- EXIGENCES DE STOCKAGE ---
[ ] Quantité maximale de liquides inflammables stockés
[ ] Les liquides inflammables sont-ils stockés dans des conteneurs agréés ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Les matériaux incompatibles sont-ils ségrégués ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Décrire les méthodes de ségrégation employées
[ ] Les zones de stockage sont-elles suffisamment ventilées ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Température de la zone de stockage (en °C)
[ ] Des systèmes de rétention secondaire sont-ils présents ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Décrivez les mesures de confinement secondaires (le cas échéant)
[ ] Les zones de stockage sont-elles clairement étiquetées avec des avertissements de danger ? (Oui, Non, N/A)

--- CARACTÉRISATION ET TRI DES DÉCHETS ---
[ ] Identification des flux de déchets (Peintures et Revêtements, Solvants, Acides/Bases, Produits de nettoyage, Lampes fluorescentes, Déchet inconnu - Nécessite des tests)
[ ] Description du déchet
[ ] Classe de danger (si connue) (Inflammable, Corrosif, Toxique, Réactif, Non applicable)
[ ] Contaminants présents (Cocher tout ce qui s'applique) (Métaux lourds, COV (Composés Organiques Volatils), PCB (Biphényles polychlorés), Amiante, Aucun connu)
[ ] Quantité de déchets estimée (en gallons/litres)
[ ] Date des déchets générés
[ ] Type de conteneur (Fût de 208 litres, Seau de 5 gallons, Contenant de 3,785 litres, Petit contenant, Réservoir en vrac)
[ ] Notes/Commentaires concernant les caractéristiques des déchets

--- GESTION DES CONTENEURS ---
[ ] Capacité du conteneur (Gallons/Litres)
[ ] Type de contenant (par ex., fût de 55 gallons, boîte de 1 gallon) (Fût de 208 litres, Boîte de 3,8 litres, Seau de 5 gallons, Autre - Préciser dans un texte long)
[ ] Matériau du conteneur (ex. : plastique, acier) (Plastique, Acier, Autre - Préciser dans le long texte)
[ ] Notes sur l'état du conteneur (ex. : rouille, dommages)
[ ] Date de dernière inspection du conteneur
[ ] Vérification de l'étiquetage des conteneurs (Cochez toutes les cases applicables) (Identifie clairement les déchets, Inclut les mentions de danger, Inclut la date de début d'accumulation, En bon état (non décoloré ni endommagé))
[ ] Télécharger une photo de l'étiquette du conteneur (si nécessaire)

--- ZONES D'ACCUMULATION ET DE STOCKAGE DES DÉCHETS ---
[ ] Emplacement(s) de stockage des déchets dangereux
[ ] Superficie totale des zones d'accumulation
[ ] Mesures de sécurité en place (cochez toutes les cases applicables) (L'escrime, Accès verrouillé, Caméras de sécurité, Surveillance 24/7, Autre : [LONG_TEXT])
[ ] Nombre maximum de conteneurs autorisés
[ ] Date du dernier contrôle de la zone d'accumulation
[ ] Résumé des constatations de la dernière inspection (le cas échéant)
[ ] Type de matériau de revêtement de sol (pour confinement des déversements) (Béton imperméable, Asphalte, Autre : [LONG_TEXT])
[ ] Y a-t-il un confinement secondaire ? (Oui, Non)
[ ] Photographies des zones d'accumulation

--- TRANSPORT ET ÉLIMINATION DES DÉCHETS ---
[ ] Transporteur de déchets agréé ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Numéro de manifeste de déchets
[ ] Date d'expédition des déchets
[ ] Suivi du manifeste terminé ? (Oui - Copie signée reçue, Non, En attente)
[ ] Notes/Commentaires sur l'expédition de déchets
[ ] Installation de mise en décharge vérifiée ? (Oui - Autorisé et Conforme, Non, N/A)
[ ] Copie du bordereau de déchets

--- INTERVENTION D'URGENCE ET CONTRÔLE DES DÉVERSEMENTS ---
[ ] Un plan de prévention, de contrôle et de mesures d'atténuation des déversements (SPCC) est-il en place et à jour ? (Oui, Non, N/A)
[ ] Décrire brièvement les mesures de prévention des déversements de l'installation.
[ ] Quel équipement de lutte contre les déversements est facilement disponible ? (Pansements absorbants/Matériaux absorbants, Boudins de confinement, Équipement de protection individuelle (ÉPI), Agents neutralisants, Kit(s) anti-déversement, Autres (Spécifier dans LONG_TEXT))
[ ] Nombre de membres de l'équipe d'intervention en cas de déversement formés.
[ ] Date du dernier exercice de réponse aux déversements.
[ ] Décrire les procédures de communication de l'installation pour le signalement des déversements.
[ ] Téléchargez une copie du Plan de réponse aux déversements de l'installation.
[ ] Les procédures de signalement des déversements sont-elles facilement accessibles à tout le personnel concerné ? (Oui, Non)

--- FORMATION ET DOCUMENTATION ---
[ ] Fréquence de la formation sur les matières dangereuses (années)
[ ] Date de dernière formation sur les matières dangereuses
[ ] Sujets de formation couverts (Identification des dangers, Compréhension des FDS, Procédures de manipulation appropriées, Intervention d'urgence, Gestion des déchets, Exigences réglementaires)
[ ] Copie des dossiers de formation
[ ] Description du programme de formation
[ ] Qualification d'instructeur (Gestionnaire de matières dangereuses certifié, Employé qualifié avec expérience, Consultant externe)
[ ] Nombre d'employés formés
[ ] Date de dernière révision de la FDS

--- CONFORMITÉ RÉGLEMENTAIRE ET TENUE DES DOSSIERS ---
[ ] Date du dernier audit de l'agence réglementaire
[ ] Résumé des conclusions de l'audit et des actions correctives
[ ] Numéro d'identification de l'EPA (le cas échéant)
[ ] Personne de contact de l'agence réglementaire principale (EPA, Agence environnementale de l'État, Autorité locale)
[ ] Nom de la personne contact
[ ] Numéro de téléphone de la personne contact
[ ] Adresse e-mail de la personne contact
[ ] Copies de permis et de licences
[ ] Date de la dernière révision des dossiers de formation

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